Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABEL
OUEST-INDUSTRIE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1386107
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1995
FABEL de OUEST-INDUSTRIE

Présentation de la marque FABEL

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) OUEST-INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST-INDUSTRIE domicilié(e) route de Rozier-en-Donzy, 42520 NERONDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABEL est expirée depuis le 8 novembre 1995.

OUEST-INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FIRWEST


OUEST-INDUSTRIE S.A. (société anonyme) - route de Rozier-en-Donzy, 42520 NERONDE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Trépieds.